top of page

MENTIONS LÉGALES

LA BELLE SIGNATURE 

Activité en cours de création - Nom déposé en 2013

Il est interdit de recueillir ou de faire utilisation des données personnelles présentes sur ce site.
Il est strictement interdit de copier le contenu de ce blog et de le publier sur un autre blog sans l’accord de l’auteur.
Il est conseillé de se référer régulièrement à la présente page, qui est susceptible d’évolution.
Toutes informations sur ce site est donnée à titre indicatif.

Ces informations peuvent s’avérer inexactes, le site ne peut en être tenu pour responsable.

Si tel est le cas je vous invite à nous contacter via notre formulaire de contact ici.
 

HÉBERGEMENT

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034

RGPD et CNIL

L’adresse email, le nom et le prénom peuvent être demandé à des fins commerciales ainsi qu’informatives. L’utilisateur est libre de nous demander qu’elles sont les informations collectées à son sujet ainsi que d’en demander la suppression ou la modification à tout moment. Déclaration numéro  2052777 - v0 renseigné auprès de la CNIL. Le DPO (Data Privacy Ocier) de notre entreprise est AUTEF Angélique (N° DPO-82835).

Les données personnelles collectées sont utilisées aux fins d’effectuer des opérations relatives à la gestion des relations commerciales dans le cadre de la fourniture de tous produits, faciliter l’identification des utilisateurs, informer les utilisateurs de toute modification apportée aux produits, les améliorer, mener des actions de prospection, des analyses statistiques. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement sur l'utilisation de vos données personnelles non-indispensables à la bonne utilisation du service fourni par ce site internet en écrivant à labellesignature@gmail.com pour le retrait de données que vous nous auriez communiqué par le biais des formulaires présents sur le site.

COOKIES

Le présent site est susceptible d’utiliser divers cookies, logiciels d'automatisation des réponses aux formulaires et outils de statistiques peuvent également prendre connaissance de données vous concernant (notamment : adresse i.p., page d’entrée, page de sortie, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, horaire de consultation…). Comme outil de statistiques, ce site utilise notamment Google Analytics : « Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. ( » Google « ). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les fonctionnalités décrites ci-dessus. ».

DROIT et JURIDICTION

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française et dans le cas où elles seraient traduites en une autre langue, seul le texte français ferait fois en cas de litige. Toute difficulté au sujet de l’application des présentes conditions générales de vente et de leur interprétation, de leur exécution et des contrats qui en découlent ou au paiement du prix, sera porté devant le TRIBUNAL DE COMMERCE DU SIEGE SOCIAL DE ORIENTE TA BOUSSOLE quelque soit le lieu de commande, de la livraison, et du paiement et le mode de paiement et même en cas d’appel de garantie ou de pluralité de défendeur. L’attribution de compétence est générale et s’applique qu’il s’agisse d’une demande principale, d’une demande incidente, d’une action au fond ou d’un référé.

bottom of page